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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MACHINES SERVICE
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ECODECOUPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODECOUPE
MACHINES SERVICE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92407713
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque ECODECOUPE

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MACHINES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECODECOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACHINES SERVICE domicilié(e) 48 Rue FAIDHERBE, 92270 BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 144 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACHINES SERVICE - France.

La marque ECODECOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODECOUPE est expirée depuis le 24 février 2002.

MACHINES SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPRESSE , MECAPRESSE , MACHINES SERVICE "VOTRE COURTIER EUROPEEN"


MACHINES SERVICE (S.A.) - 48 Rue FAIDHERBE, 92270 BOIS COLOMBES - France - SIREN 572144145


MACHINES SERVICE - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Machines en particulier presses mécaniques, hydrauliques et pneumatiques